Règlement intérieur de l'association Votre organisation

 

REGLEMENT INTERNE

 DE

L'Association Sportive de

Saint Etienne de Mer Morte   

PETANQUE

(ASSEMM PETANQUE)

 

  •  

 

1°) L’accès à l’éclairage est autorisé

  • le vendredi et le lundi soir uniquement pour les entraînements
  • pour les manifestations programmées.

2°)  L’éclairage est mis en service uniquement par un membre du bureau

3°)  L’accès au terrain pour les entraînements est réservé:

Sauf durant les trêves, hivernale et d’été, déterminés à l’Assemblé générale de fin de saisons

 

  • le vendredi soir de 19h30 à 23h15

 

  • Pour les licenciés et adhérents du club + de 12 ans (de cadet à vétéran) au terrain du parc du Moulin:

 

  • le lundi soir de 18h00 à 19h30

 

  • Pour les licenciés et adhérents du club - de 12 ans (benjamin et minime) au terrain du parc du Moulin:

 

4°) Durant Les entrainements des + 12ans, sur le terrain prévu, les enfants (- 12 ans) ne sont pas autorisés à jouer à la pétanque et en cas de présence, sont sous la responsabilité de leurs Parents.

5°) Les boissons alcoolisées sont interdites durant le jeu.

      Toutes personnes présentent doivent être en état de sobriété.

      Seules les boissons du club house sont autorisées.

                             Le port et l'usage de produits stupéfiants réprimés par la loi française sont interdits dans l’enceinte du club.

 

6°) Une attitude courtoise, respectueuse et responsable est recommandée à tout moment durant les entraînements et manifestations.

 

7°) En cas de vols, disparitions ou destructions d'objets personnels: bijoux, vêtements, argent, portable, voiture …ni l'association ASSEMM Pétanque ou un membre du bureau ne pourrons être tenus pour responsable.

 

 

 

 

 

 

  •  

La cotisation annuelle des joueurs de l'année suivante est redevable à l'assemblée générale de fin de saison en novembre.

Aucune inscription ne sera effective sans paiement de la cotisation annuelle et est fixée comme suit:

  • Montant licencié:
  •  
  • Jeunes
    • nouveaux licenciés -----------15 €
    • ancien licenciés -----------5 €
  • Membre bienfaiteur--------------15 €

 

  • BUREAU ET ELECTION

 

1°) Les membres du bureau doivent être présents à toutes les réunions de Bureau sauf cas exceptionnel, sous peine de sanction établi après réunion du Conseil d’Administration.

2°) Lors des Réunion, le droit de vote est donné aux personnes de + 16 ans.

3°) Suite à l’article 11 des statuts, seules les candidatures transmises par retour du coupon de la convocation à l’Assemblée Générale seront acceptées. Aucune candidature recevable le jour de l’Assemblée.

4°) Lors de l’Assemblée Générale, il sera voté, à main levée, un conseil d’Administration de 5 membres pour trois ans.

 La répartition des postes se fera par vote à bulletin secret à la suite de l’Assemblée un(e)  Président(e) – un(e) Vice-président(e) - un(e) secrétaire – un(e) trésorier(e)  et UN membres.

 

5°) Lors de l'AG de fin d'année, il est procédé à l'élection de 1 à 3 contrôleurs(s) des finances pour une commission également de 3 ans.

 

6°) Toutes décision ayant été annoncé lors d’une réunion et non contesté ce jour là, doit être respecté sous peine de sanction établi après réunion du Conseil d’Administration

  •  REMBOURSEMENT DES FRAIS ENGAGÉS POUR L’ASSOCIATION :

Les bénévoles peuvent être amenés à engager des frais sur leurs propres deniers pour le compte

de l’association (exemples : transports et déplacements, achat de matériel, etc.).

Ils peuvent légitimement demander le remboursement de ses frais. Mais, il peut également préférer en faire un don à l'association et bénéficier ainsi de la réduction d’impôt sur le revenu.

La « politique » de remboursement de frais aux bénévoles est déterminée par le bureau; elle est consignée dans ce règlement intérieur à savoir.

 

1°) Les demandes de remboursement de frais engagés pour l’association seront étudiées par le bureau surtout sous condition de la disponibilité de la trésorerie.

 

2°) Les frais kilométriques faits sur demande de l’association (par exemple : conduite des jeunes et adultes au CDC) pourront être remboursés selon un forfait étudié au plus juste par le bureau et toujours sous condition d’honorabilité de la trésorerie disponible.

Ou un justificatif pourra être fourni par le bureau pour la réduction d’impôt (Barème dans le bulletin officiel des impôts N° 5B-11-12du 13 mars 2012)

 

3°) Le bureau se réserve l’opportunité d’assumer ou de participer aux frais qui pourraient subvenir à l’occasion des différentes manifestations

 

  • Divers

1°) Toute requête doit être faite au Président(e) par écrit

2°) Les licenciés qui s’engagent à une compétition au sein du club ne peuvent pas se désister sauf cas exceptionnel, sous peine de sanction établi après réunion du Conseil d’Administration

3°) Les joueurs désirant adhérer à l'ASSEMM pétanque doivent:

  • Etre français (e)
  • D'origine étrangère parlant et écrivant couramment le français

 

4°) Le nettoyage du terrain est à la charge du club et donc toute personne est autorisé à le faire à tout moment

5°) Les membres du bureau se réservent le droit de refuser l’accès au club à tout licencié ou adhérent ne respectant pas le présent règlement

Sans acceptation de ce règlement par sa signature, la demande de licence ne pourra être reçue.

L’ASSEMM vous souhaite un agréable entraînement

Bonne Boule à toutes et à tous

Ajouter un commentaire

Vous utilisez un logiciel de type AdBlock, qui bloque le service de captchas publicitaires utilisé sur ce site. Pour pouvoir envoyer votre message, désactivez Adblock.